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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Valérie LECERF-LIVET
6 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Convention de servitude ERDF - Ecole du cirque

Délibération N°6 - DBM - Séance du 20 mars 2015

Programmation ANRU - Cession à Bretagne Ouest Accession (BOA)

Délibération N°11 - DDU - Séance du 30 janvier 2015

Constitution de servitudes ERDF- Bois du Corniguel

Délibération N°3 - DDU - Séance du 12 décembre 2014

Cession à Bretagne Ouest Accession-Rue Paul Borossi (DDU)

Délibération N°2 - DDU - Séance du 7 novembre 2014

Réalisation de travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux usées, d'eaux pluviales et de défense incendie - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DENV 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

Opération Coeur de quartier de Kermoysan - Représentation de la ville de Quimper à la commission aménagement de la SAFI

Délibération N°2 MGP 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

Dernière mise à jour le 29/06/2022