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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Ludovic JOLIVET
28 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 4 mai 2020

Fonctionnement de la collectivité pendant la période d'urgence sanitaire

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 4 mai 2020

Actions menées par la commune de Quimper face à la crise liée à l'épidémie de Covid-19

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 4 mai 2020

Covid-19 - Premières mesures économiques

Délibération N°3 - DETI - Séance du 4 mai 2020

Voeu sur l'accessibilité ferroviaire de Quimper

Délibération N°41 - VM - Séance du 8 février 2018

Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de la future communauté d'agglomération

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 22 septembre 2016

Avis du conseil municipal de Quimper sur l'arrêté préfectoral n° 2016 106-0005 du 15 avril 2016, portant projet de périmètre de fusion de la communauté d'agglomération Quimper Communauté et de la communauté de communes du pays Glazik et de la commune de Quéménéven

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 30 juin 2016

Proposition de voeu pour ne pas supprimer la subvention au centre d'art contemporain Le Quartier

Délibération N°70 - VM - Séance du 30 juin 2016

Concession de travaux Transfert des locaux de Radio France Bleu Breizh Izel à Créac'h Gwen

Délibération N°6 - DECO - Séance du 19 mai 2016

Proposition de voeu visant à déclarer la commune de Quimper "Hors Tafta", déposée par M. Rainero

Délibération N°41 - VM - Séance du 31 mars 2016

Voeu sur le projet de zone de libre-échange Europe/Etats-unis

Délibération N°40 - VM - Séance du 31 mars 2016

Avis sur le projet de Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale (SDCI) du Finistère

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 10 décembre 2015

Motion de soutien au maintien du siège social Relecquois du Crédit Mutuel Arkéa

Délibération N°46 - VM - Séance du 10 décembre 2015

Rapport d'activité 2014

Délibération N°31 - DAFJ - Séance du 2 octobre 2015

Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la ville de Quimper au cours des exercices 2010 et suivants

Délibération N°25 - DFCP - Séance du 20 mars 2015

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Dernière mise à jour le 29/06/2022