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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Alain GUILLOU
48 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Associations culturelles - Avances sur subventions 2019

Délibération N°34 - DDC - Séance du 13 décembre 2018

Subventions aux associations culturelles - Année 2018

Délibération N°35 - DDC - Séance du 13 décembre 2018

Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Fondation du Patrimoine pour la période 2019-2021

Délibération N°32 - DDC - Séance du 13 décembre 2018

Acquisition d'une œuvre d'Alexandre Nozal (1852-1929)

Délibération N°38 - DDC - Séance du 13 décembre 2018

Prise en charge des fluides pour l'association Ti ar Vro

Délibération N°37 - DDC - Séance du 13 décembre 2018

Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper et Les Amitiés d'Armor Années 2019 - 2021

Délibération N°33 - DDC - Séance du 13 décembre 2018

Prolongation de la convention technique entre la ville de Quimper et l'association Gros Plan

Délibération N°36 - DDC - Séance du 13 décembre 2018

Tarifs "Ecole Municipale Multisports" 2018-2019 Aide à la pratique sportive "Chèque du petit sportif 2019"

Délibération N°39 - DDS - Séance du 13 décembre 2018

Subvention au Comité d'organisation de l'Open Breizh Izel

Délibération N°41 - DDS - Séance du 13 décembre 2018

Subventions sportives

Délibération N°40 - DDS - Séance du 13 décembre 2018

Règlement de fonctionnement des multi-accueils et règlement de la tarification des haltes-garderies

Délibération N°31 - DEE - Séance du 13 décembre 2018

Convention Ville /Caisse d'allocations familiales (Caf) du Finistère Accès professionnel au service "aides financières d'action sociale" de la CAF

Délibération N°27 - DEE - Séance du 13 décembre 2018

Établissements d'enseignement privé : avance sur participations

Délibération N°29 - DEE - Séance du 13 décembre 2018

Subvention 2018 par le conseil départemental à l'association "Les Petits Pas"

Délibération N°30 - DEE - Séance du 13 décembre 2018

Conventions Fonds Publics et Territoires Caisse d'Allocations Familiales (CAF) concernant l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 34 093 € et les places d'urgence pour un montant de 78 400 €

Délibération N°28 - DEE - Séance du 13 décembre 2018

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Dernière mise à jour le 29/06/2022