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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Yves GENTRIC
30 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Aménagement du secteur de Kervalguen par l'OPAC Avis du conseil municipal sur la demande d'autorisation délivrée par le Préfet au titre des articles L.214-3 (loi sur l'eau) et L.411-2-4° (dérogation "espèces protégées") du code de l'environnement

Délibération N°20 - DDU - Séance du 9 novembre 2017

Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme

Délibération N°18 - DDU - Séance du 9 novembre 2017

Classement d'un tronçon de la rue du Poher dans le domaine public communal

Délibération N°23 - DDU - Séance du 9 novembre 2017

Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal Domaine de l'Odet III

Délibération N°22 - DDU - Séance du 9 novembre 2017

Cession emprise entre la ville de Quimper et Triskalia-Distrivert 1 avenue Saint Denis, ZI de l'Hippodrome

Délibération N°21 - DDU - Séance du 9 novembre 2017

Bail emphytéotique au profit de la compagnie des Archers de l'Odet 139 boulevard de Creac'h Gwen

Délibération N°24 - DDU - Séance du 9 novembre 2017

Réaménagement du secteur de la gare : démolition de deux bâtiments sis 66bis et ter avenue de la Libération

Délibération N°19 - DDV - Séance du 9 novembre 2017

Demandes de subventions 2017 - Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie

Délibération N°25 - DENV - Séance du 9 novembre 2017

Construction d'un immeuble administratif à la Providence Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°14 - DBM - Séance du 22 septembre 2016

Acquisition d'une emprise auprès du Département Boulevard de Gutenberg

Délibération N°20 - DDU - Séance du 22 septembre 2016

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Guengat

Délibération N°21 - DDU - Séance du 22 septembre 2016

Cession de la propriété 23 rue du Père Hardouin à l'OPAC

Délibération N°18 - DDU - Séance du 22 septembre 2016

Avenant à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne

Délibération N°16 - DDU - Séance du 22 septembre 2016

Cession de terrain à l'OPAC à Kersaliou

Délibération N°17 - DDU - Séance du 22 septembre 2016

Demandes de subvention exceptionnelle 2016 - Espaces verts

Délibération N°22 - DEV - Séance du 22 septembre 2016

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Dernière mise à jour le 29/06/2022