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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marie LE GALL
22 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Acquisition de deux emprises auprès de la société BLM Entreprise Finistère Route de Bénodet

Délibération N°25 - DDU - Séance du 7 février 2019

Acquisition d'une parcelle au Bourdonnel

Délibération N°24 - DDU - Séance du 7 février 2019

Servitude de passage route de Bénodet

Délibération N°23 - DDU - Séance du 7 février 2019

Vente par adjudication de la propriété communale située 9 rue du Chanoine Moreau

Délibération N°20 - DDU - Séance du 7 février 2019

Conventions de servitudes ENEDIS rue de Kerfily, rond-point de Kerhuel

Délibération N°22 - DDU - Séance du 7 février 2019

Cession d'une emprise allée de Ti Croc

Délibération N°26 - DDU - Séance du 7 février 2019

Cession d'une emprise située rue Louis Ogès au profit de monsieur et madame Lecomte

Délibération N°27 - DDU - Séance du 7 février 2019

Convention pour implantation d'ouvrage de fibre optique avec Orange Esplanade François Mitterrand

Délibération N°21 - DDU - Séance du 7 février 2019

Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Délibération N°19 - POP - Séance du 7 février 2019

Entretien des toitures terrasses - Mise en place d'un groupement de commandes

Délibération N°15 - DBM - Séance du 2 octobre 2015

Agenda d'accessibilité programmé (Ad'Ap) - Prorogation du délai de dépôt de l'Ad'Ap

Délibération N°11 - DBM - Séance du 9 juillet 2015

Travaux courants d'entretien de voirie - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°20 - DDV - Séance du 5 juin 2015

Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°5 - DDV - Séance du 20 mars 2015

Rapport annuel de la commission communal d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Délibération N°5 - DAG - Séance du 30 janvier 2015

Convention de servitude ERDF - Bois de Kermoysan

Délibération N°18 - DDU - Séance du 30 janvier 2015

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Dernière mise à jour le 29/06/2022