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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Valérie GACOGNE
70 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Subventions à diverses associations notamment patriotiques

Délibération N°15 - CAB - Séance du 12 décembre 2019

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 12 décembre 2019

Bail emphytéotique Association "La Tour Nevet" : conclusion d'un délai de grâce

Délibération N°19 - DAFJ - Séance du 12 décembre 2019

Décision modificative n°3

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 12 décembre 2019

Convention de reversement des emprunts transfert petite enfance

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 12 décembre 2019

Restitution des biens meubles mis à disposition du Symoresco à ses membres

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 12 décembre 2019

Tarifs municipaux 2020

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 12 décembre 2019

Taux de fiscalité 2020

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 12 décembre 2019

Signature d'un marché public après consultation

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 12 décembre 2019

Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale - Groupement de commandes

Délibération N°17 - DPEL - Séance du 12 décembre 2019

Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes

Délibération N°16 - DPEL - Séance du 12 décembre 2019

Construction d'un bâtiment administratif dans le quartier de la Providence - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°18 - DPEL - Séance du 12 décembre 2019

Modification du tableau des emplois

Délibération N°9 - DRH - Séance du 12 décembre 2019

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

Délibération N°12 - DRH - Séance du 12 décembre 2019

Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020

Délibération N°11 - DRH - Séance du 12 décembre 2019

Dernière mise à jour le 29/06/2022