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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Georges-Philippe FONTAINE
135 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Budget primitif 2020

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 12 décembre 2019

Associations socio-éducatives et socioculturelles - Avances sur subvention 2020

Délibération N°45 - POP - Séance du 12 décembre 2019

Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse

Délibération N°44 - POP - Séance du 12 décembre 2019

Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'Espace Associatif Quimper Cornouaille / la Maison des Associations de Quimper pour la période 2020/2023

Délibération N°49 - POP - Séance du 12 décembre 2019

Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Petite enfance et EHPAD

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 7 novembre 2019

Rapports d'activité 2017 et 2018

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 7 novembre 2019

Décision modificative n°2

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 7 novembre 2019

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 7 novembre 2019

Signature de marchés publics après consultation

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 7 novembre 2019

Rapport d'orientations budgétaires 2020

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 7 novembre 2019

Projet de création d'un service commun de restauration collective et approbation de la convention

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 7 novembre 2019

Signature d'une convention de programme partenarial annuel avec Radio France Bleu Breizh Izel

Délibération N°11 - DECO - Séance du 7 novembre 2019

Ouvertures dominicales des commerces en 2020

Délibération N°9 - DECO - Séance du 7 novembre 2019

Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2020

Délibération N°10 - DECO - Séance du 7 novembre 2019

Construction de la maison associative Pierre Waldeck Rousseau Avenants aux marchés des lots 7, 13 et 14

Délibération N°8 - DPL - Séance du 7 novembre 2019

Dernière mise à jour le 29/06/2022