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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marie-Christine COUSTANS
44 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Vote des taux de fiscalité 2018

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 8 février 2018

Signature d'un accord-cadre après consultation

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 8 février 2018

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 8 février 2018

Dénomination de la future maison des associations

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 8 février 2018

Modification des statuts de Quimper Bretagne Occidentale Prise de compétences supplémentaires dites "hors GEMAPI"

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 8 février 2018

Avenant n°2 à la convention entre la ville de Quimper et l'association Championnet

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 8 février 2018

Montant des indemnités de mission

Délibération N°11 - DRH - Séance du 8 février 2018

Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2018

Délibération N°8 - DRH - Séance du 8 février 2018

Réalisation de formations : création d'un groupement de commandes

Délibération N°10 - DRH - Séance du 8 février 2018

Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents Création d'un groupement de commandes

Délibération N°9 - DRH - Séance du 8 février 2018

Signature de marchés après consultations

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 6 avril 2017

Composition et modalités de désignation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 6 avril 2017

Adoption des projets et de leurs modalités de financement pouvant bénéficier du Fonds de soutien à l'investissement local (FSIL).

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 6 avril 2017

Tarif du plateau repas SYMORESCO pour les agents de la ville de Quimper

Délibération N°12 - DBM - Séance du 6 avril 2017

Acquisition d'un terrain situé rue Louis Le Bourhis, par monsieur Eric Grauffel

Délibération N°6 - DECO - Séance du 6 avril 2017

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Dernière mise à jour le 29/06/2022