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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Christian LE BIHAN
70 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Demandes de subventions 2020 - Environnement et cadre de vie

Délibération N°23 - DGAADT - Séance du 12 décembre 2019

Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°27 - DPEL - Séance du 12 décembre 2019

Constitution d'une servitude de passage sur le parking communal de la rue Verdelet au profit de la boulangerie Messidor Kemper

Délibération N°24 - DSUH - Séance du 12 décembre 2019

Résiliation du bail emphytéotique entre la ville de Quimper et le SYMORESCO

Délibération N°22 - DSUH - Séance du 12 décembre 2019

Régularisation foncière rue de Creac'h al Lan

Délibération N°25 - DSUH - Séance du 12 décembre 2019

Action cœur de ville Appel à Candidatures "Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux" Accord du protocole-cadre

Délibération N°20 - DSUH - Séance du 12 décembre 2019

Convention de servitude ENEDIS Avenue de Ty Bos

Délibération N°26 - DSUH - Séance du 12 décembre 2019

Acquisition auprès des consorts Bonneau/Le Bescond à Kerlezanet/Kermabeuzen

Délibération N°21 - DSUH - Séance du 12 décembre 2019

Dénomination de la future salle des fêtes

Délibération N°27 - DBM - Séance du 28 juin 2018

Habilitation du maire à déposer une demande d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°28 - DBM - Séance du 28 juin 2018

Cession du bien immobilier situé 1 bis rue Olivier de Serres au profit de Quimper Bretagne Occidentale : secteur Kerhuel - Eau Blanche

Délibération N°21 - DDU - Séance du 28 juin 2018

Acquisitions auprès de la société GENEFIM (rue Madame de Staël), de la SCI de Tréouzon (rue Charles Le Goffic), de l'association diocésaine de Quimper (rue d'Orense), et de l'OPAC (allée de Meilh Stang Vihan)

Délibération N°23 - DDU - Séance du 28 juin 2018

Cession de parcelles situées dans la Zone d'Activité de Keradennec

Délibération N°22 - DDU - Séance du 28 juin 2018

Acquisition auprès des consorts Chapus - 11-13 rue de la Providence

Délibération N°24 - DDU - Séance du 28 juin 2018

Echange de terrains avec soulte entre la ville de Quimper et la SARL Pépinières Guerrot route de Plogonnec, voie Romaine

Délibération N°25 - DDU - Séance du 28 juin 2018

Dernière mise à jour le 29/06/2022