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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Isabelle LE BAL
54 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Proposition de voeu relatif à la carte judiciaire

Délibération N°41 - VM - Séance du 7 février 2019

Proposition de voeu: signes diacritiques bretons et état civil

Délibération N°43 - VM - Séance du 13 décembre 2018

Subvention à l'association Bannoù-Heol

Délibération N°15 - CAB - Séance du 27 septembre 2018

Magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive de groupement de commandes

Délibération N°14 - CAB - Séance du 27 septembre 2018

Modalités d'amortissement des immobilisations

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 27 septembre 2018

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 27 septembre 2018

Adhésion du SYMORESCO au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle et blanchissage et entretien - Avenant

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 27 septembre 2018

Espace Denise Larzul : modification du cahier des charges d'utilisation

Délibération N°10 - DAFJ - Séance du 27 septembre 2018

Admission en non-valeur

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 27 septembre 2018

Protocole transactionnel - Marché pour l'aménagement de la voirie allée de Kernisy - Entreprise Pigeon Bretagne

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 27 septembre 2018

Dissolution du syndicat mixte ouvert de restauration collective, le Symoresco

Délibération N°11 - DAFJ - Séance du 27 septembre 2018

Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 27 septembre 2018

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 27 septembre 2018

Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2018

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 27 septembre 2018

Accord d'indemnisation - Accident de voirie

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 27 septembre 2018

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Dernière mise à jour le 29/06/2022