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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Caroline AMIOT
5 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) Désignation des membres

Délibération N°40 - DFCP - Séance du 12 décembre 2014

Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2014 (DAG)

Délibération N°34 - DAG - Séance du 7 novembre 2014

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

Délégation du service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2013

Délibération N°2 DAG 14.6 - Séance du 11 juillet 2014

Avis sur un projet de création d'un Centre funéraire, 8 route de Ty Nay

Délibération N°6 DAG 14.6 - Séance du 11 juillet 2014

Dernière mise à jour le 29/06/2022