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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Question orale (QO)
13 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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QUESTION ORALE FRÉQUENTATION DES SCOOTERS ET DES CYCLOMOTEURS À L'INTÉRIEUR DES ENCEINTES SPORTIVES

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°1 QO 00.9 du 17 novembre 2000

Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN - Délibération N°1 QO 00.8 du 20 octobre 2000

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 QO 00.5 du 29 mai 2000

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°2 QO 00.5 du 29 mai 2000

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°1 QO 00.4 du 28 avril 2000

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°1 QO 00.3 du 31 mars 2000

Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN - Délibération N°1 QO 99.3 du 26 mars 1999

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 QO 98.5 du 5 juin 1998

Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN - Délibération N°1 QO 98.4 du 24 avril 1998

Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN - Délibération N°2 QO 98.4 du 24 avril 1998

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 QO 97.9 du 19 décembre 1997

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°1 QO 97.3 du 28 mars 1997

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°1 QO 96.8 du 18 octobre 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022