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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Léone GORAGUER (Mandat 1995-2001)
17 délibérations17 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Nouvelle convention entre l'association Promotion des marchés du Finistère et la ville de Quimper

Délibération N°3 DVE 01.1 - Séance du 26 janvier 2001

Vente d'un terrain zone d'activités de Kergonan S.A. Charcuterie Roger Quéau

Délibération N°2 DDECT 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Mise en place d'un forfait électrique pour les marchés alimentaires de plein air

Délibération N°2 DVE 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Subvention au Club d'entreprises

Délibération N°4 DDECT 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Marché de Noël - Subvention à l'association "Les Vitrines de Quimper"

Délibération N°4 DDECT 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Fonds pour la rénovation des enseignes et des vitrines - Deuxième tranche du FISAC

Délibération N°2 DDECT 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Vente d'un terrain à la société Locarmor

Délibération N°2 DDECT 99.2 - Séance du 26 février 1999

Vente d'un terrain zone du Guélen à la société LIMA

Délibération N°2 DDECT 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Subventions exceptionnelles Projet ADRIA - Cadr'action - SEREAL

Délibération N°3 DDECT 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

Location d'un bâtiment municipal à la société Loupot

Délibération N°4 DDECT 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

ZAC de Gourvily - Echange de terrains

Délibération N°3 DDECT 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Z.A.C. de Gourvily - Vente d'un terrain à la société Miroiteries de l'Ouest

Délibération N°2 DDECT 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Lycée Chaptal - Subvention

Délibération N°4 DDECT 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Appel à candidatures Cafétéria piscine Aquarive

Délibération N°1 AI 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Rénovation d'enseignes et de vitrines (FISAC

Délibération N°1 DDECT 97.5 - Séance du 6 juin 1997

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Dernière mise à jour le 29/06/2022