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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Alain-Pierre CONDETTE (Mandat 1995-2001)
5 délibérations5 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Société ENAG - Aide à la commercialisation de terrain

Délibération N°3 DDECT 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Branchement Internet - Redevance d'abonnement des entreprises de la pépinière

Délibération N°3 DDECT 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Association Prélude - Attribution d'un local municipal

Délibération N°2 DDECT 97.4 - Séance du 25 avril 1997

Subvention de fonctionnement à l’association Cadr’action

Délibération N°3 DDECT 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Subvention à l’A.F.P.E. (Association Régionale de Formation pour l’Insertion Professionnelle et Sociale des Chercheurs d’Emploi)

Délibération N°4 DDECT 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022