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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 4 FÉVRIER 2021
21 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Rapport d'orientations budgétaires

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

Instauration du régime indemnitaire pour les agents relevant des cadres d'emplois de la filière police municipale

Délibération N°3 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

Projet Alimentaire de Territoire

Délibération N°4 - DGAADT - Rapporteur Françoise DORVAL

Réhabilitation de la voie Quimper Pluguffan en voie verte

Délibération N°5 - DIMEPP - Rapporteur Patrick TROGLIA

Subvention 2021 au Centre Communal d'Action Sociale

Délibération N°6 - DSSR - Rapporteur Matthieu STERVINOU

Candidature pour le partenariat avec l'UNICEF "Ville Amie des Enfants"

Délibération N°7 - DEE - Rapporteur Noémie PUILLANDRE-COLLARD

Signature de marchés après consultations

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Demande de subvention - Télégram'tour 2020 - Etape Quimper vendredi 14 août 2020

Délibération N°9 - CAB - Rapporteur Bernard JASSERAND

Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2021

Délibération N°10 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

Organisation des élections politiques : indemnisation des agents

Délibération N°11 - DRH - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade

Délibération N°12 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2019

Délibération N°13 - POP - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.

Délibération N°14 - POP - Rapporteur Jacques LE ROUX

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Dernière mise à jour le 29/06/2022