• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 22 JUILLET 2020
22 délibérations


Page 1/2
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Création des conseils de quartier

Délibération N°1 - POP - Rapporteur Uisant CREQUER

Extension du nombre des adjoint.e.s à la maire de la commune de Quimper

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Election complémentaire d'adjoint.e.s à la maire de Quimper

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Délégation du conseil municipal à la maire

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Délégation du droit de préemption urbain et Délégation du droit de préemption dans les ZAD et Droit de priorité

Délibération N°5 - DSUH - Rapporteur David LESVENAN

Commissions municipales - Institution et composition

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Constitution de la commission d'appel d'offres

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Centre communal d'action sociale (CCAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'admini....

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Caisse des écoles Désignation des représentants du conseil municipal

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Organismes extérieurs Désignation des représentants de la commune de Quimper

Délibération N°11 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Commission de délégation de service public Désignation des membres

Délibération N°12 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Syndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère (SDEF) - Désignation des représentants de la commune de Quimper

Délibération N°13 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Diffusion de l'information auprès des conseillers municipaux - Mise à disposition des élus, à titre individuel, des moyens informatiques nécessaires

Délibération N°14 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

[1] 2

Dernière mise à jour le 29/06/2022