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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 28 JUIN 2018
69 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Compte administratif 2017

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Compte de gestion 2017

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Affectation des résultats de l'exercice 2017

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Décision modificative n°1

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Contractualisation des objectifs financiers de la commune de Quimper avec l'Etat

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Augmentation du capital social de la SAFI par incorporation de réserves : modification de l'article 6 des statuts

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Modification du tableau des emplois

Délibération N°9 - DRH - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Mise en œuvre du télétravail et approbation de la charte y afférente

Délibération N°10 - DRH - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

Délibération N°11 - DRH - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

Délibération N°12 - DRH - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Déploiement du système de vidéo-protection

Délibération N°13 - DAS - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Avenant n°1 à la convention du 30 septembre 2015 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice

Délibération N°14 - DAS - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Dernière mise à jour le 29/06/2022