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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 16 MARS 2017
4 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Approbation de la révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) et de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la ville de Quimper

Délibération N°1 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

Approbation de la révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et de la création de l'Aire de mise en Valeur de l'Archi....

Délibération N°2 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

Droit de Préemption Urbain

Délibération N°3 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

Dernière mise à jour le 29/06/2022