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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 22 SEPTEMBRE 2016
32 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur

Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de la fu....

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Délégation du service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2015

Délibération N°2 - POP - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de la dette par la renégociation d'un prêt contractualisé auprès de DEXIA Crédit Local de ....

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de contrats CDC dans le cadre de la restructuration de foyers (FPA Yan d'Argent, FJT Les O....

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Accord cadre pour la réalisation de travaux de mise en accessibilité des bâtiments classés ERP

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Soutien au commerce

Délibération N°8 - DECO - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Modification du tableau des emplois

Délibération N°9 - DRH - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Modification du tableau des emplois

Délibération N°10 - DRH - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Réalisation de formations à la langue bretonne Création d'un nouveau groupement de commandes

Délibération N°11 - DRH - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d'une prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) dans le cadre d'une étude diagnos....

Délibération N°12 - DRH - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Déplacement à Yantai (Chine) Mandat spécial

Délibération N°13 - CAB - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Construction d'un immeuble administratif à la Providence Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°14 - DBM - Rapporteur Yves GENTRIC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022