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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 20 MARS 2015
26 délibérations



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Feuille de présence

Délibération N°0 - DAG - Rapporteur Feuille de présence

Budget primitif 2015

Délibération N°1 - DFCP - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Vote des taux de fiscalité pour 2015

Délibération N°2 - DFCP - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Acquisition d'une emprise auprès de la SCI Jacuz - Route de Cuzon

Délibération N°3 - DDU - Rapporteur Dominique SCOARNEC

Convention de servitude ERDF - Kervouyec

Délibération N°4 - DDU - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°5 - DDV - Rapporteur Marie LE GALL

Convention de servitude ERDF - Ecole du cirque

Délibération N°6 - DBM - Rapporteur Valérie LECERF-LIVET

Restructuration de l'école Stang Ar C'hoat - Validation du coût prévisionnel définitif

Délibération N°7 - DEE - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Appel à projets temps d'activités périscolaires (TAP) - Subventions aux associations

Délibération N°8 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Convention ville / CAF concernant la prestation de service "Aide Spécifique Rythmes Educatifs (ASRE)"

Délibération N°9 - DEE - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Convention 2015 concernant le Lieu d'Accueil Enfants-Parents "Les Petits Pas"

Délibération N°10 - DEE - Rapporteur Ariane FAYE

Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2015

Délibération N°11 - DDC - Rapporteur Allain LE ROUX

Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper - Subvention de la ville de Quimper

Délibération N°12 - DDC - Rapporteur Nicolas GONIDEC

Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison Pour Tous de Penhars pour la période 2015/2016

Délibération N°13 - DDC - Rapporteur Philippe CALVEZ

Convention de co-organisation de l'exposition "Alexandre Séon" et de groupement de commandes

Délibération N°14 - DDC - Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022