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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 9 MARS 2012
33 délibérations



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Feuille de présence du conseil municipal

Délibération N°0 DAG 12.2 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Comité d'éthique funéraire - Désignation des membres

Délibération N°1 DAG 12.2 - Rapporteur Piero RAINERO

Projet d'aménagement d'un centre funéraire 5 avenue de Ti Douar - Avis du conseil municipal

Délibération N°2 DAG 12.2 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Abrogation du titre d'existence légale de la congrégation de l'Adoration Perpétuelle du Saint Sacrement - Avis du conseil municipal

Délibération N°3 DAG 12.2 - Rapporteur Marc ANDRO

Compte rendu de l'activité de Quimper communauté

Délibération N°4 DAG 12.2 - Rapporteur Georges KERGONNA

Commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap - Renouvellement de sa composition

Délibération N°5 DAG 12.2 - Rapporteur Jean-Marc TANGUY

Festival Insolent du 27 avril 2012 - Convention avec Régie Scène

Délibération N°6 DAG 12.2 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Programmation de la future mairie annexe de Kerfeunteun - Validation du scénario

Délibération N°7 DAG 12.2 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Adhésions et subventions 2012

Délibération N°8 DAG 12.2 - Rapporteur Marc ANDRO

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°9 DAG 12.2 - Rapporteur Piero RAINERO

Signature de marchés après consultations

Délibération N°1 DBF 12.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Signature de marchés de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du théâtre Max Jacob

Délibération N°2 DBF 12.2 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Pôle Max Jacob 1ère phase - Phase permis de construire - Honoraires de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°1 DBM 12.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Subvention aux associations jeunesse - Année 2012

Délibération N°1 DDC 12.2 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Musée des Beaux-Arts - Exposition "Die Brücke" - Convention de co-organisation avec les villes de Berlin et Grenoble

Délibération N°2 DDC 12.2 - Rapporteur Kristian GONIDEC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022