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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 30 SEPTEMBRE 2011
48 délibérations



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Etat de présence de la séance du 30/09/2011

Délibération N°0 DAG 11.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Protocole de résiliation amiable - CIRIL/Ville de Quimper

Délibération N°1 DAG 11.6 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Création d'un comité éthique funéraire - Approbation de la charte

Délibération N°2 DAG 11.6 - Rapporteur Piero RAINERO

Avis sur demande en décharge de responsabilité d'un régisseur

Délibération N°3 DAG 11.6 - Rapporteur Georges KERGONNA

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°4 DAG 11.6 - Rapporteur Piero RAINERO

Compte rendu de l'activité de Quimper Communauté

Délibération N°5 DAG 11.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Travaux de voirie rue de Kerallain - conventions d'occupation de parcelles privées

Délibération N°6 DAG 11.6 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Subvention Agora Justice

Délibération N°7 DAG 11.6 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

40ème anniversaire du jumelage de Remscheid - Mandat spécial

Délibération N°8 DAG 11.6 - Rapporteur Piero RAINERO

Organisation d'élections primaires - modalités de mise à disposition

Délibération N°9 DAG 11.6 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Institution d'une taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCCFE)

Délibération N°2 DBF 11.6 - Rapporteur Georges KERGONNA

Signature de marchés après consultations

Délibération N°3 DBF 11.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne (SEMAEB) - Rapport annuel 2010

Délibération N°4 DBF 11.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Société d'aménagement du Finistère (SAFI) - Rapport annuel 2010

Délibération N°5 DBF 11.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Décision modificative n°2

Délibération N°6 DBF 11.6 - Rapporteur Georges KERGONNA

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Dernière mise à jour le 29/06/2022