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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 8 JUILLET 2011
58 délibérations



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feuille de présence

Délibération N°0 DAG 11.5 - Rapporteur

Projet de Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale

Délibération N°1 DAG 11.5 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Protocole transactionnel - contentieux des bornes escamotables

Délibération N°2 DAG 11.5 - Rapporteur Jannick YVON

Délégation du service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - rapport du délagataire pour l'année 2010

Délibération N°3 DAG 11.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Subventions et adhésions 2011

Délibération N°4 DAG 11.5 - Rapporteur Georges KERGONNA

Projet de jumelage avec la ville de Foggia

Délibération N°5 DAG 11.5 - Rapporteur Isabelle GUEGUEN

Rapport général d'activités 2010

Délibération N°1 DBF 11.5 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Convention de gestion Symoresco / villes de Quimper et d'Ergué Gabéric

Délibération N°2 DBF 11.5 - Rapporteur Denise CARIOU

Adhésion de la ville de Quimper à la charte départementale relative à la mise en oeuvre des clauses d'insertion dans les marchés publics

Délibération N°3 DBF 11.5 - Rapporteur Georges KERGONNA

Signature de marchés après consultations

Délibération N°4 DBF 11.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°1 DBM 11.5 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Dispositif Loisirs Quotidiens des jeunes - Vacances pour tous - Contrat enfance Jeunesse - Subventions 2011

Délibération N°1 DDC 11.5 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Convention d'objectifs entre la ville de Quimper le département du Finistère, la région Bretagne et le l'association Très Tôt Théâtre

Délibération N°2 DDC 11.5 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Animation du patrimoine - Avenant à la convention de coopération éducative et culturelle pour l'organisation d'activitgés au musée départemental breto....

Délibération N°3 DDC 11.5 - Rapporteur David LESVENAN

Musée des beaux arts - Tarifs 2011-2012

Délibération N°4 DDC 11.5 - Rapporteur Martine PETIT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022