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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 29 AVRIL 2011
42 délibérations



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feuille de présence du CM du 29/04/2011

Délibération N°0 DAG 11.3 - Rapporteur Piero RAINERO

Crématorium - Avenant n° à la convention de service public - Changement de dénomination et de siège social du délégataire

Délibération N°1 DAG 11.3 - Rapporteur Piero RAINERO

Rapport 2010 de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Délibération N°2 DAG 11.3 - Rapporteur Jean-Marc TANGUY

Avance de subvention - AGORA justice

Délibération N°3 DAG 11.3 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

subventions 2011 - Relations internationales

Délibération N°4 DAG 11.3 - Rapporteur Piero RAINERO

Adhésion de la ville de Quimper à l'association 'Réseau Grand Ouest Commande Publique et Développement Durable'

Délibération N°1 DBF 11.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Attribution et signature de marchés après consultations

Délibération N°2 DBF 11.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Constitution d'un groupement de commandes entre les communes et les établissements de l'agglomération de Quimper pour la fourniture de fuel domestique....

Délibération N°1 DBM 11.3 - Rapporteur Georges KERGONNA

Dégâts des eaux "salon antiquité brocante" du 11 au 14/11/2010

Délibération N°2 DBM 11.3 - Rapporteur Marc ANDRO

Occupation du Prieuré de Locmaria - Orientations et tarification

Délibération N°1 DDC 11.3 - Rapporteur David LESVENAN

Droits d'inscription aux cours publics de l'école supérieure d'art de Quimper - Année scolaire 2011-2012

Délibération N°2 DDC 11.3 - Rapporteur Martine PETIT

Convention technique avec l'association TEEM - Désignation d'un représentant au conseil d'administration de TEEM

Délibération N°3 DDC 11.3 - Rapporteur Brigitte LE CAM

Conventions de partenariat pour la promotion de l'exposition "de Turner à Monet, la découverte de la Bretagne par les paysagistes au XIX ème siècle " ....

Délibération N°4 DDC 11.3 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Avenant n°4 à la convention avec le Quartier centre d'art contemporain

Délibération N°5 DDC 11.3 - Rapporteur Martine PETIT

Convention pour l'organisation de visites guidées autour des expositions estivales à proximité du futur pôle Max jacob - juin - septembre 2011

Délibération N°6 DDC 11.3 - Rapporteur David LESVENAN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022