Délibérations / Arrêtés / Décisions

Accueil Quimper citoyenne Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 20 NOVEMBRE 2009
21 délibérations

Page 1/2
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Changement de représentation de la commune de Quimper au SIVALODET

Délibération N°1 DAG 09.9 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Délibération N°2 DAG 09.9 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Délibération N°3 DAG 09.9 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Délibération N°1 DBF 09.9 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Délibération N°1 DDC 09.9 - Rapporteur Martine PETIT

Délibération N°2 DDC 09.9 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Délibération N°3 DDC 09.9 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Délibération N°4 DDC 09.9 - Rapporteur Nadine URVOIS

Délibération N°5 DDC 09.9 - Rapporteur David LESVENAN

Délibération N°1 DDS 09.9 - Rapporteur Dominique BOE

Délibération N°1 DDU 09.9 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Délibération N°2 DDU 09.9 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Délibération N°3 DDU 09.9 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Délibération N°1 DEE 09.9 - Rapporteur Denise CARIOU

Délibération N°2 DEE 09.9 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

[1] 2

Dernière mise à jour le 29/06/2022