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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 27 MARS 2009
31 délibérations



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Compte rendu sur l'activité de Quimper Communauté

Délibération N°1 DAG 09.3 - Rapporteur Marc ANDRO

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°2 DAG 09.3 - Rapporteur Piero RAINERO

Acquisition gratuite de diverses voies en vue de leur classement dans le domaine public communal

Délibération N°3 DAG 09.3 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Secteur de Kervouyec - Acquisition de la propriété Feunteun

Délibération N°4 DAG 09.3 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Acquisition de terrain auprès de M. Normand ZAD de Park Olier

Délibération N°5 DAG 09.3 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Echange de parcelles rue des Ajoncs et rue de Parc Menez et régularisations foncières

Délibération N°6 DAG 09.3 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

CESSIONS GRATUITES DE TERRAINS À LA VILLE CHEMIN DU QUINQUIS ET ENTRE L'AVENUE YVES THÉPÔT ET LA RUE DE LIMERICK

Délibération N°7 DAG 09.3 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

VENTE DE TERRAIN À MONSIEUR BIKKA ET MADEMOISELLE RODRIGUEZ PROMENADES DU MANOIR DES SALLES

Délibération N°8 DAG 09.3 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

INITIATIVE 'UN AVION POUR LA PAIX' MANDAT SPÉCIAL

Délibération N°9 DAG 09.3 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Plan de relance de l'économie relatif au versement anticipé du fonds de compensation pour la TVA (FCTVA)

Délibération N°1 DBF 09.3 - Rapporteur Georges KERGONNA

Signature de marchés après consultations

Délibération N°2 DBF 09.3 - Rapporteur Georges KERGONNA

Constitution d'un groupement de commandes entre les communes et les établissements de l'agglomération de Quimper pour la fourniture et la livraison de....

Délibération N°1 DBM 09.3 - Rapporteur Georges KERGONNA

CESSION DE L'ABATTOIR DE KERGONAN

Délibération N°1 DDET 09.3 - Rapporteur Marc ANDRO

SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES 2009

Délibération N°2 DDET 09.3 - Rapporteur Marc ANDRO

ACTE DE VENTE RECTIFICATIF VILLE DE QUIMPER - SODERIP POUR LA RÉALISATION DU PROJET COMMERCIAL DU CHAPEAU ROUGE

Délibération N°3 DDET 09.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022