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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 19 DÉCEMBRE 2008
31 délibérations



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Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°1 DAG 08.12 - Rapporteur Georges KERGONNA

Désignation d'un conseiller municipal à la conférence sanitaire de territoire

Délibération N°2 DAG 08.12 - Rapporteur Laurence LAMEZEC

Subventions relations internationales 2008

Délibération N°3 DAG 08.12 - Rapporteur Piero RAINERO

Z.U.S. rapport sur l'évolution des inégalités sociales et les écarts des développements territoriaux

Délibération N°4 DAG 08.12 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Débat d'orientations budgétaires 2009

Délibération N°1 DBF 08.12 - Rapporteur Georges KERGONNA

Indemnité de conseil au receveur

Délibération N°2 DBF 08.12 - Rapporteur Marc ANDRO

Tarifs municipaux

Délibération N°3 DBF 08.12 - Rapporteur Georges KERGONNA

Décision modificative n°3

Délibération N°4 DBF 08.12 - Rapporteur Georges KERGONNA

Signature d'avenants aux marchés publics

Délibération N°5 DBF 08.12 - Rapporteur Georges KERGONNA

signature de marchés et accords cadres après consultations

Délibération N°6 DBF 08.12 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

subvention de fonctionnement à l'association Cadrac'tion

Délibération N°1 DDET 08.12 - Rapporteur Marc ANDRO

Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques - Avenant à la convention

Délibération N°1 DDSEC 08.12 - Rapporteur Georges CADIOU

Etablissements d'enseignement privé - Avance sur subvention

Délibération N°2 DDSEC 08.12 - Rapporteur Denise CARIOU

Halte garderie de kermoysan - Tarification des prestations

Délibération N°3 DDSEC 08.12 - Rapporteur Denise CARIOU

Tarifs des prestations périscolaires et centres de loisisrs - modifications

Délibération N°4 DDSEC 08.12 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022