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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 20 NOVEMBRE 2008
21 délibérations


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Compte rendu de l'activité de Quimper Communauté

Délibération N°1 DAG 08.11 - Rapporteur Piero RAINERO

Constitution d'une servitude de passage de conduite d'eaux usées sur la propriété ville avenue Pierre Mendès France - dossier Lopin

Délibération N°2 DAG 08.11 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Signature de marchés après consultations

Délibération N°1 DBF 08.11 - Rapporteur Georges KERGONNA

Admissions en non-valeur 2008

Délibération N°2 DBF 08.11 - Rapporteur Georges KERGONNA

signature d'avenants

Délibération N°3 DBF 08.11 - Rapporteur Georges KERGONNA

Vente d'un terrain à la société ROMI - Zone d'activité de Tuchennou

Délibération N°1 DDET 08.11 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Opération d'aménagement du coeur du quartier de Kermoysan - Désignation des membres de la commission de concession d'aménagement

Délibération N°2 DDET 08.11 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Location de l'atelier relais du Corniguel - Reprise de la société du bail de l'atelier naval de l'Odet par International Nautic Service

Délibération N°3 DDET 08.11 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Enseignement - Formation - Subventions

Délibération N°1 DDSEC 08.11 - Rapporteur Denise CARIOU

MODIFICATION DES MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION D'HEURES D'ENSEIGNEMENT PAR DES PROFESSEURS DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE AUPRÈS DE....

Délibération N°2 DDSEC 08.11 - Rapporteur Nadine URVOIS

DEMANDE DE SUBVENTION À L'ETAT CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE, ECOLE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTS, ANIMATION DU PATRIMOINE

Délibération N°3 DDSEC 08.11 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

CONVENTION ENTRE MR DOMINIQUE BOLLINGER ET LA VILLE DE QUIMPER RELATIVE AU DÉPÔT D'UNE OEUVRE APPARTENANT À M. BOLLINGER

Délibération N°4 DDSEC 08.11 - Rapporteur Martine PETIT

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES

Délibération N°5 DDSEC 08.11 - Rapporteur Kristian GONIDEC

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ANNÉE 2008

Délibération N°6 DDSEC 08.11 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

CONVENTION D'HÉBERGEMENT AVEC LE C.RO.US. - CENTRE RÉGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES DE RENNES - BRETAGNE

Délibération N°7 DDSEC 08.11 - Rapporteur David LESVENAN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022