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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 24 OCTOBRE 2008
25 délibérations



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Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Deuxième programmation 2008

Délibération N°1 DAG 08.10 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Zone de Kervouyec

Délibération N°2 DAG 08.10 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Désaffectation d'un tronçon du chemin rural de Locmaria Lann en vue de son aliénation

Délibération N°3 DAG 08.10 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Bien sans maître - Immeuble 5 rue Feunteunic Ar Lez - Prise de possession

Délibération N°4 DAG 08.10 - Rapporteur Isabelle GUEGUEN

Acquisition du complexe sportif de Créac'h Gwen auprès de France Telecom

Délibération N°5 DAG 08.10 - Rapporteur Dominique BOE

Acquisition Colas - Route de Brest

Délibération N°6 DAG 08.10 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Acquisition de terrain auprès de la Compagnie Armoricaine de Transports

Délibération N°7 DAG 08.10 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Désistement de l'appel formé contre le jugement du Tribunal de Grande Instance de Paris du 16 janvier 2008

Délibération N°8 DAG 08.10 - Rapporteur Piero RAINERO

Décision mocificative n°2

Délibération N°1 DBF 08.10 - Rapporteur Georges KERGONNA

Signature des marchés après consultations

Délibération N°2 DBF 08.10 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Opération pluriannuelle F.I.S.A.C. de dynamisation du commerce et de l'artisanat de Quimper - Tranche II

Délibération N°1 DDET 08.10 - Rapporteur Marc ANDRO

Opération F.I.S.A.C. - Halles Saint François et grand marché de Quimper - Deuxième tranche

Délibération N°2 DDET 08.10 - Rapporteur Marc ANDRO

Opération d'aménagement du coeur du quartier de Kermoysan

Délibération N°3 DDET 08.10 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Transfert de gestion de la halte garderie de Kermoysan - Conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales du Sud-Finistère

Délibération N°1 DDSEC 08.10 - Rapporteur Denise CARIOU

Tarifs 2008-2009. Restaurant du personnel

Délibération N°2 DDSEC 08.10 - Rapporteur Georges CADIOU

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Dernière mise à jour le 29/06/2022