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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 26 SEPTEMBRE 2008
34 délibérations



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DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°1 DAG 08.9 - Rapporteur Piero RAINERO

CONSEIL LOCAL DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (CLSPD) NOUVELLE COMPOSITION

Délibération N°2 DAG 08.9 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

FONDS INTERMINISTÉRIEL POUR LA PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE ANNÉE 2008, SIGNATURE DE CONVENTIONS AVEC L'ETAT

Délibération N°3 DAG 08.9 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

RÉAMÉNAGEMENT URBAIN DE KERMOYSAN- SECTEUR VENDÉE - ANJOU - PICARDIE - CESSION OPAC À LA VILLE

Délibération N°4 DAG 08.9 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

PRÉEMPTION THOMAS - 126 ROUTE DE BREST

Délibération N°5 DAG 08.9 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DE MONSIEUR DUEGAIN POUR L'AMÉNAGEMENT D'UNE LIAISON PIÉTONNE ALLÉE DE KERLEZANET

Délibération N°6 DAG 08.9 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

ACQUISITION D'UNE PARCELLE SITUÉE À STANG KERLAËRON

Délibération N°7 DAG 08.9 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

CESSION D'UNE PARCELLE DÉSAFFECTÉE SITUÉE ROUTE DU GRAND GUÉLEN

Délibération N°8 DAG 08.9 - Rapporteur Jannick YVON

CESSION GRATUITE PERMIS COMMESPACE - ALLÉE DE TRÉQUEFFELEC

Délibération N°9 DAG 08.9 - Rapporteur Isabelle GUEGUEN

CONVENTION DE SERVITUDE -ERDF / VILLE DE QUIMPER - RUE HENT KAMM

Délibération N°10 DAG 08.9 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

NOMINATION D'UN NOUVEAU MÉDIATEUR

Délibération N°11 DAG 08.9 - Rapporteur Bernard POIGNANT

MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION À LA COMMISSION CONSULTATIVE -DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

Délibération N°12 DAG 08.9 - Rapporteur Marc ANDRO

Rapport d'activité général 2007

Délibération N°1 DBF 08.9 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Dotation de solidarité urbaine 2007 - Utilisation des fonds versés

Délibération N°2 DBF 08.9 - Rapporteur Georges KERGONNA

SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT ET L'EQUIPEMENT DE LA BRETAGNE (SEMAEB) - RAPPORT ANNUEL 2007

Délibération N°3 DBF 08.9 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022