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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 13 JUIN 2008
46 délibérations



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Avenant au procès verbal de transfert des bibliothèques de Quimper

Délibération N°1 DAG 08.6 - Rapporteur Sylvain ELIES

Bilan des opérations immobilières 2007

Délibération N°2 DAG 08.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Acquisition gratuite ders espaces communs des lotissements "Domaine du Moustoir"

Délibération N°3 DAG 08.6 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Cession gratuite des voies et espaces communs des lotissements "les Hauts de Cuzon" et " les Hauts de Kerveguen"

Délibération N°4 DAG 08.6 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Acquisition gratuite d'une portion de la rue Esprit Tranquille Maistral

Délibération N°5 DAG 08.6 - Rapporteur Jannick YVON

Acquisition d'une emprise nécessaire à la reconstrcution d'un mur de soutènement de la rue Olivier Perrin

Délibération N°6 DAG 08.6 - Rapporteur Brigitte LE CAM

Acquisition d'une bande de terrain auprès de l'OPAC secteur de Kermoysan

Délibération N°7 DAG 08.6 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Cession par la ville monsieur Lopin rue Albert Thomas

Délibération N°8 DAG 08.6 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Classement dans le domaine routier communal - association syndicale des propriétaires du hameau de Rozarguer rue Raoul Dautry

Délibération N°9 DAG 08.6 - Rapporteur Brigitte LE CAM

constitution d'une servitude de passage sur la propriété ville - dossier Hery allée Alain Le Grand

Délibération N°10 DAG 08.6 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Modification de la représentation de la ville de Quimper au centre intercommunal de Cornouaille

Délibération N°11 DAG 08.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Compte administratif 2007

Délibération N°1 DBF 08.6 - Rapporteur Georges KERGONNA

Compte de gestion 2007

Délibération N°2 DBF 08.6 - Rapporteur Georges KERGONNA

Mesures fiscales pour 2009

Délibération N°3 DBF 08.6 - Rapporteur Georges KERGONNA

Commission communale des impôts directs - Désignation des membres

Délibération N°4 DBF 08.6 - Rapporteur Piero RAINERO

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Dernière mise à jour le 29/06/2022