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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 16 MAI 2008
25 délibérations



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Commission de délégation de service public de l'eau - Désignation des membres

Délibération N°1 DAG 08.5 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Commission de délégation de service public du crématorium, d el'exploitation cinématographique du Chapeau Rouge et l'affermage de l'abattoir - Désigna....

Délibération N°2 DAG 08.5 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle

Délibération N°3 DAG 08.5 - Rapporteur Piero RAINERO

Convention EDF/Ville de Quimper - Lieu-dit Park Ty Stang

Délibération N°4 DAG 08.5 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Acquisitions de terrains auprès de Me Le Roux Renée - ZAD de Kervoalic

Délibération N°5 DAG 08.5 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Acquisition Scotet/Rannou- secteur de Lineostic

Délibération N°6 DAG 08.5 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Acquisition de terrains auprès de la société horticole du Frout route de Brest - Acte rectificatif

Délibération N°7 DAG 08.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Acquisition gratuite d'une partie de l'allée Angèle Vannier

Délibération N°8 DAG 08.5 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Commission d'évaluation des charges tranférées- Désignation des membres

Délibération N°1 DBF 08.5 - Rapporteur Georges KERGONNA

Avenant au marché de fourniture de produits d'épicerie

Délibération N°3 DBF 08.5 - Rapporteur Denise CARIOU

Signature d'avenants

Délibération N°4 DBF 08.5 - Rapporteur Georges KERGONNA

Eglise de Kerfeunteun - Travaux de réparation

Délibération N°1 DBM 08.5 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Vente d'un terrain à M. Montfort - avenue du président Sadate Déclassement de la parcelle

Délibération N°1 DDET 08.5 - Rapporteur Brigitte LE CAM

Enseignements - Formation - Subventions

Délibération N°1 DDSEC 08.5 - Rapporteur Denise CARIOU

Subventions aux associations culturelles , socio-culturelles/jeunesse année 2008

Délibération N°2 DDSEC 08.5 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022