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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 11 AVRIL 2008
18 délibérations


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Commissions municipales - Institution et composition

Délibération N°1 DAG 08.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Commission d'appel d'offres - Composition

Délibération N°2 DAG 08.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Délégation du conseil municipal au maire

Délibération N°3 DAG 08.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Délégation du droit de préemption urbain et délégation du droit de préemption dans les ZAD

Délibération N°4 DAG 08.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Caisse des écoles - Désignation des représentants du conseil municipal

Délibération N°5 DAG 08.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Centre communal d'action sociale (CCAS) - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration

Délibération N°6 DAG 08.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Office public de l'habitat (OPAH) de Quimper Cornouaille - Désignation des représentants du conseil municipal

Délibération N°7 DAG 08.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Désignation d'un représentant de la ville de Quimper à la SCIC HLM 'Bretagne Ouest Accession'

Délibération N°8 DAG 08.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Sivalodet - Désignation des délégués du conseil municipal de Quimper

Délibération N°9 DAG 08.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Sivomeaq - Désignation des délégués du conseil municipal de Quimper

Délibération N°10 DAG 08.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT

SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ENERGIE DU FINISTÈRE (SDEF) DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUIMPER

Délibération N°11 DAG 08.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT

SIVU DU STEÏR DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUIMPER AU COMITÉ SYNDICAL

Délibération N°12 DAG 08.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS DIVERS ORGANISMES EXTÉRIEURS

Délibération N°13 DAG 08.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Quimper Communauté Modification de la représentation de la ville de Quimper

Délibération N°14 DAG 08.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Formation et remboursement des frais de mission des élus

Délibération N°15 DAG 08.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022