Délibérations / Arrêtés / Décisions

Accueil Quimper citoyenne Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 27 AVRIL 2007
21 délibérations

Page 1/2
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE PREMIÈRE PROGRAMMATION 2007

Délibération N°1 DAG 07.4 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Délibération N°2 DAG 07.4 - Rapporteur André GUENEGAN

Délibération N°3 DAG 07.4 - Rapporteur André GUENEGAN

Délibération N°4 DAG 07.4 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

Délibération N°5 DAG 07.4 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

Délibération N°1 DBF 07.4 - Rapporteur Josiane LE MADEC

Délibération N°2 DBF 07.4 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Délibération N°1 DBM 07.4 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Délibération N°1 DDET 07.4 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

Délibération N°2 DDET 07.4 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

Délibération N°1 DDSEC 07.4 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Délibération N°2 DDSEC 07.4 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Délibération N°3 DDSEC 07.4 - Rapporteur Pierre DONNARS

Délibération N°4 DDSEC 07.4 - Rapporteur Hervé PELLIET

Délibération N°1 DDU 07.4 - Rapporteur André GUENEGAN

[1] 2

Dernière mise à jour le 29/06/2022