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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 23 FÉVRIER 2007
14 délibérations



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Acquisition de terrain auprès de la société horticole du Frout - Route de Brest

Délibération N°1 DAG 07.2 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Cession gratuite de terrain par monsieur et madame Mesléard - Aménagement de la rue Descartes

Délibération N°2 DAG 07.2 - Rapporteur Allain LE ROUX

Signature de marchés après consultations

Délibération N°1 DBF 07.2 - Rapporteur Josiane LE MADEC

Construction d'une cuisine centrale - Lancement d'une consultation de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°1 DBM 07.2 - Rapporteur Pierre DONNARS

Construction du centre nautique de Créac'h Gwen - Avenant au marché du lot "couverture-zinc"

Délibération N°2 DBM 07.2 - Rapporteur Christian LE BIHAN

Construction d'un groupement de commande - assation de marchés publics pour la mise en place d'un système de téléphonie IP en remplacement des système....

Délibération N°3 DBM 07.2 - Rapporteur Albert TESSIER

Convention de partenariat pour l'organisation de l'exposition Yves Tanguy

Délibération N°1 DDSEC 07.2 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Subventions sportives

Délibération N°2 DDSEC 07.2 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Association culturelle - Avance sur subventions 2007

Délibération N°3 DDSEC 07.2 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification du POS et abrogation des PAZ des ZAC Jean Jaurès et du Gymnase - Enquête publique

Délibération N°1 DDU 07.2 - Rapporteur André GUENEGAN

Identification de voies

Délibération N°2 DDU 07.2 - Rapporteur Hervé PELLIET

Travaux de réseaux d'eau potable et d'eaux usées sur la commune de Quimper au niveaude l'avenue Pierre Mendès France - Groupement de commandes : lance....

Délibération N°1 DVE 07.2 - Rapporteur Patrick LESCOP

Enquête publique relative à l'entretien des cours d'eau du bassin versant de l'Odet

Délibération N°2 DVE 07.2 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Travaux d'eau potable

Délibération N°3 DVE 07.2 - Rapporteur Patrick LESCOP

Dernière mise à jour le 29/06/2022