• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 26 JANVIER 2007
24 délibérations



Page 1/2
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE

Délibération N°1 DAG 07.1 - Rapporteur Marcelle RAMONET

CONSTITUTION DE SERVITUDE DE PASSAGE EN TERRAIN PRIVÉ ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE SAINT-YVES ROUTE DE CUZON

Délibération N°2 DAG 07.1 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

CONVENTION EDF ALLÉE ANGÈLE VANNIER

Délibération N°3 DAG 07.1 - Rapporteur Claire LEVRY

RAPPORT ANNUEL DU MÉDIATEUR DE LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°4 DAG 07.1 - Rapporteur Marcelle RAMONET

DÉLÉGATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN ET DANS LES ZONES D'AMÉNAGEMENT DIFFÉRÉ

Délibération N°5 DAG 07.1 - Rapporteur André GUENEGAN

RAPPORT SUR L'ÉQUILIBRE DU BUDGET PRIMITIF 2007

Délibération N°1 DBF 07.1 - Rapporteur Benoît LECOMTE

TAUX DE FISCALITÉ 2007

Délibération N°2 DBF 07.1 - Rapporteur Benoît LECOMTE

FOURNITURE ET LA MAINTENANCE DE MOYENS NUMÉRIQUES D'IMPRESSION POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE QUIMPER ET DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - CRÉATION D'UN GROUP....

Délibération N°3 DBF 07.1 - Rapporteur Marcelle RAMONET

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°4 DBF 07.1 - Rapporteur Josiane LE MADEC

CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE PASSATION DE MARCHÉS PUBLICS POUR LA MISE EN PLACE D'UN SYSTÈME DE TÉLÉPHONIE IP EN REMPLACEMENT DES SYSTÈMES....

Délibération N°1 DBM 07.1 - Rapporteur Albert TESSIER

TARIF ATELIERS RELAIS

Délibération N°1 DDET 07.1 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

PROGRAMME DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL ET LA CAISSE DES ECOLES

Délibération N°1 DDSEC 07.1 - Rapporteur Pierre DONNARS

'ÉTABLISSEMENTS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ' PARTICIPATION DE LA VILLE EN 2007

Délibération N°2 DDSEC 07.1 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LE FONCTIONNEMENT DU MUSÉE DES BEAUX-ARTS

Délibération N°3 DDSEC 07.1 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

DEMANDE DE CLASSEMENT AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES

Délibération N°4 DDSEC 07.1 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

[1] 2

Dernière mise à jour le 29/06/2022