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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 17 NOVEMBRE 2006
28 délibérations



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CONTRAT DE VILLE DEUXIÈME PROGRAMMATION 2006

Délibération N°1 DAG 06.9 - Rapporteur Marcelle RAMONET

ELARGISSEMENT ALLÉE DE TRÉQUEFFÉLEC ACQUISITIONS AUPRÈS DE PICARD SURGELÉS

Délibération N°2 DAG 06.9 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

CESSION DE TERRAIN À L'OPAC MEIL STANG VIHAN

Délibération N°3 DAG 06.9 - Rapporteur Josiane LE MADEC

CESSION GRATUITE ROUTE DU LOCH DOSSIER SCI GOURVILY 41

Délibération N°4 DAG 06.9 - Rapporteur Albert TESSIER

DÉGÂT DES EAUX CRÈCHE ÎLE AUX TRÉSORS - ALLÉE COUCHOUREN INDEMNISATION ASSURANCES

Délibération N°5 DAG 06.9 - Rapporteur Benoît LECOMTE

CONVENTION EDF / VILLE DE QUIMPER - SECTEUR DU MOULIN VERT CONVENTION GDF / VILLE DE QUIMPER - VIEILLE ROUTE DE CONCARNEAU

Délibération N°6 DAG 06.9 - Rapporteur Claire LEVRY

JUMELAGE AVEC ORENSE RENCONTRES DE GROUPES MUSICAUX

Délibération N°7 DAG 06.9 - Rapporteur Claire LEVRY

SUBVENTION À L'ASSOCIATION MÉMOIRE ECLAIREURS KEMPER

Délibération N°8 DAG 06.9 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Signature de marchés après consultations

Délibération N°1 DBF 06.9 - Rapporteur Benoît LECOMTE

ADMISSIONS EN NON-VALEUR 2006

Délibération N°2 DBF 06.9 - Rapporteur Benoît LECOMTE

FOURNITURE D'UN PROGICIEL DE GESTION FINANCIÈRE

Délibération N°3 DBF 06.9 - Rapporteur Benoît LECOMTE

FOURNITURE D'UNE SOLUTION DE GESTION INFORMATIQUE DU PATRIMOINE

Délibération N°4 DBF 06.9 - Rapporteur Benoît LECOMTE

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GESTION ACTIVE DE LA DETTE GARANTIES D'EMPRUNTS - RENÉGOCIATION

Délibération N°5 DBF 06.9 - Rapporteur Benoît LECOMTE

ANIMATIONS DE FIN D'ANNÉE AU CENTRE VILLE SUBVENTION AUX VITRINES DE QUIMPER

Délibération N°1 DDET 06.9 - Rapporteur Marcelle RAMONET

PROGRAMME DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA CAISSE DES ECOLES

Délibération N°1 DDSEC 06.9 - Rapporteur Pierre DONNARS

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Dernière mise à jour le 29/06/2022