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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 20 OCTOBRE 2006
16 délibérations



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Acquisition gratuite d'une emprise avenue des Glénan pour la réalisation d'un point de collecte sélective

Délibération N°1 DAG 06.8 - Rapporteur Josiane LE MADEC

Conventions EDF - Secteur de Quistinidal

Délibération N°2 DAG 06.8 - Rapporteur Joseph TANNEAU

Décision modificative n°2

Délibération N°1 DBF 06.8 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Dotation de solidarité urbaine 2005 - Utilisation des fonds versés

Délibération N°2 DBF 06.8 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Signature de marchés après consultations

Délibération N°3 DBF 06.8 - Rapporteur André GUENEGAN

Affilitation au centre de remboursement du CESU

Délibération N°4 DBF 06.8 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Maison pour tous de Penhars - 2ème tranche - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°1 DBM 06.8 - Rapporteur André GUENEGAN

Enseignement - Formation - Subventions

Délibération N°1 DDSEC 06.8 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

Subventions aux associations Jeunesse - Budget 2006

Délibération N°2 DDSEC 06.8 - Rapporteur Hervé PELLIET

Subventions aux associations culturelles - Année 2006

Délibération N°3 DDSEC 06.8 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Convention entre la ville de Quimper, le Conseil Général du Finistère, le Conseil Régional de Bretagne, la Direction des Affaires Culturelles de Breta....

Délibération N°4 DDSEC 06.8 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Subventions sportives

Délibération N°5 DDSEC 06.8 - Rapporteur Jérôme PICARD

Rapport d'activité de l'Office d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Quimper Cornouaille

Délibération N°1 DDU 06.8 - Rapporteur Christian LE BIHAN

FJT Saint Exupéry

Délibération N°1 DS 06.8 - Rapporteur Karine ARZ

Projet ANRU de Kermoysan - Conventions entre EDF, GDF et la ville de Quimper pour la réalisation des travaux de réseaux

Délibération N°1 DVE 06.8 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

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Dernière mise à jour le 29/06/2022