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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 24 MARS 2006
14 délibérations



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COMPTE-RENDU SUR L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DAG 06.3 - Rapporteur Alain GERARD

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°2 DAG 06.3 - Rapporteur Marcelle RAMONET

ACQUISITION TALBOT/LINTOT RUE DE LA TERRE NOIRE

Délibération N°3 DAG 06.3 - Rapporteur Christian LE BIHAN

ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DE L'ASSOCIATION DIOCÉSAINE ROUTE DE GUENGAT

Délibération N°4 DAG 06.3 - Rapporteur Claire GERARD

ACQUISITION DE TERRAINS POUR L'AMÉNAGEMENT DE L'AVENUE DE TI PONT CONSORTS MARZIN

Délibération N°5 DAG 06.3 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

SIGNATURE DE MARCHÉS SUITE À CONSULTATIONS

Délibération N°1 DBF 06.3 - Rapporteur Josiane LE MADEC

PASSATION DE MARCHÉS PUBLICS POUR LA FOURNITURE DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS (TÉLÉPHONIE FIXE ET SERVICES ASSOCIÉS, TÉLÉPHONIE MOBILE ET SERVICES....

Délibération N°1 DBM 06.3 - Rapporteur Claire GERARD

ORGANISATION D'UN FORUM DE LA CRÉATION REPRISE D'ENTREPRISES

Délibération N°2 DDET 06.3 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

ASSOCIATION ' SOS URGENCES MAMANS ' - SUBVENTION

Délibération N°1 DDSEC 06.3 - Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SOCIO ÉDUCATIVES ET SOCIO CULTURELLES

Délibération N°2 DDSEC 06.3 - Rapporteur Isabelle LE BAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ANNÉE 2006

Délibération N°3 DDSEC 06.3 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

AVENANT AU MARCHÉ D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE DES GYMNASES

Délibération N°4 DDSEC 06.3 - Rapporteur Jérôme PICARD

SUBVENTIONS SPORTIVES MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES ET ÉVÈNEMENTS

Délibération N°5 DDSEC 06.3 - Rapporteur Jérôme PICARD

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU VÉLO SPORT QUIMPÉROIS

Délibération N°6 DDSEC 06.3 - Rapporteur Jérôme PICARD

Dernière mise à jour le 29/06/2022