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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 24 FÉVRIER 2006
19 délibérations


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Vente du bâtiment 45 boulevard de Kerguélen

Délibération N°1 DAG 06.2 - Rapporteur Claire GERARD

Parking semi-enterré de la Tourbie Incendie du 24 août 2004 Indemnisation assurance

Délibération N°2 DAG 06.2 - Rapporteur Jean-Yves BOZEC

Signature de marchés après consultations

Délibération N°1 DBF 06.2 - Rapporteur André GUENEGAN

Conception, réalisation et impression des documents de communication externe de la ville de Quimper - signature du marché

Délibération N°2 DBF 06.2 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Constitution d'un groupement de commande pour le nettoyage des vitres et des sols dans les bâtiments communaux

Délibération N°1 DBM 06.2 - Rapporteur Patrick LESCOP

Projet de carte scolaire 2006-2007

Délibération N°1 DDSEC 06.2 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Convention Ville de Quimper - CAF - Conseil Général Concernant les relais assistantes maternelles

Délibération N°2 DDSEC 06.2 - Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER

Subventions complémentaires à la MPT de Penhars et à la Maison de Quartier du Moulin Vert au titre des actions engagées en 2005

Délibération N°3 DDSEC 06.2 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Archives anciennes appartenant à la ville de Quimper déposées aux archives départementales du Finistère : demande de restitution

Délibération N°5 DDSEC 06.2 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Avenant à la convention

Délibération N°6 DDSEC 06.2 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Sport individuel de haut niveau Conventions d'objectifs avec les clubs sportifs

Délibération N°7 DDSEC 06.2 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Convention d'occupation - terrains de sport de Cuzon

Délibération N°8 DDSEC 06.2 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Reconstruction de la passerelle piétonne du Cap-horn - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°1 DDU 06.2 - Rapporteur Jean-Yves BOZEC

Travaux de réseaux d'eau potable et d'eaux usées sur la commune de Quimper au niveau de la rue de l'Hippodrome Groupement de commandes : lancement d'a....

Délibération N°1 DVE 06.2 - Rapporteur Patrick LESCOP

Marché pour la location et la maintenance de sanitaires publics à entretien automatique sur la ville de Quimper - Avenant N° 1

Délibération N°2 DVE 06.2 - Rapporteur Allain LE ROUX

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Dernière mise à jour le 29/06/2022