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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 20 DÉCEMBRE 2002
50 délibérations



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RÉALISATION DU JOURNAL MUNICIPAL AVENANT N°2 AU MARCHÉ

Délibération N°1 CAB 02.10 - Rapporteur Marcelle RAMONET

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°1 DAG 02.10 - Rapporteur Benoît LECOMTE

LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLE - LICENCES 1 ET 3

Délibération N°2 DAG 02.10 - Rapporteur Georges SCHMELTZ

DEMANDE D'ADHÉSION DE LA COMMUNE DE LOCRONAN

Délibération N°3 DAG 02.10 - Rapporteur Alain GERARD

MODIFICATION DES STATUTS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE DE LOCRONAN AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°4 DAG 02.10 - Rapporteur Alain GERARD

IMPLANTATION DE POSTES EDF, ALLÉE DE STANG ZU ET À MÉNEZ-BILY CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION

Délibération N°5 DAG 02.10 - Rapporteur Claire GERARD

URBANISATION DU SECTEUR DE KERVOUYEC VENTE D'UN TERRAIN ET CRÉATION D'UN LOTISSEMENT COMMUNAL

Délibération N°6 DAG 02.10 - Rapporteur Albert TESSIER

CESSION GRATUITE LE BESCOND ALLÉE DE KERLÉZANET

Délibération N°7 DAG 02.10 - Rapporteur Josiane LE MADEC

ACQUISITION DE TERRAIN LE GOFF PRAT AR ROUZ, PARCELLE IO N°3

Délibération N°8 DAG 02.10 - Rapporteur Karine ARZ

ACQUISITION GRATUITE DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT DE MOULIOUEN

Délibération N°9 DAG 02.10 - Rapporteur Patrick LESCOP

CONVENTION D'OCCUPATION PRIVATIVE DU DOMAINE PUBLIC CENTRE COMMERCIAL DE KERMOYSAN

Délibération N°10 DAG 02.10 - Rapporteur Karine ARZ

ACQUISITION D'UNE PARCELLE À TY BOS, MONSIEUR PLOMION

Délibération N°11 DAG 02.10 - Rapporteur Joseph TANNEAU

CESSION GRATUITE DE TERRAIN À LA SOCIÉTÉ TRUFFAUT/NICOT

Délibération N°12 DAG 02.10 - Rapporteur Allain LE ROUX

ACHATS DE MOBILIER

Délibération N°13 DAG 02.10 - Rapporteur Marcelle RAMONET

ACHATS DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES

Délibération N°14 DAG 02.10 - Rapporteur Marcelle RAMONET

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Dernière mise à jour le 29/06/2022