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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 15 NOVEMBRE 2002
21 délibérations



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COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - COMPOSITION

Délibération N°1 DAG 02.9 - Rapporteur Georges SCHMELTZ

CONTRAT DE VILLE - TROISIÈME PROGRAMMATION

Délibération N°2 DAG 02.9 - Rapporteur Marcelle RAMONET

CONTRATS D'ASSURANCES - AVENANT N°3 AU MARCHÉ

Délibération N°3 DAG 02.9 - Rapporteur Benoît LECOMTE

ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ THOMAS 62-62 BIS AVENUE DE LA FRANCE LIBRE

Délibération N°4 DAG 02.9 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

ACQUISITION D'UNE PROPRIÉTÉ DU DÉPARTEMENT AU MOULIN VERT

Délibération N°5 DAG 02.9 - Rapporteur André GUENEGAN

IMPLANTATION D'UNE ANTENNE BOUYGUES TELECOM ECOLE DES BEAUX-ARTS

Délibération N°6 DAG 02.9 - Rapporteur Christian LE BIHAN

Relais Orange France Ecole des Beaux-Arts et château d'eau de Kerlagatu Renouvellement des baux

Délibération N°7 DAG 02.9 - Rapporteur Claire GERARD

ACQUISITION DE TERRAIN CONSORTS LE BARS - LE PETIT GUÉLEN

Délibération N°8 DAG 02.9 - Rapporteur Joseph TANNEAU

VENTE DE TERRAIN AU PONTIGOU

Délibération N°9 DAG 02.9 - Rapporteur Albert TESSIER

VENTE D'UN TERRAIN À KERVOUYEC

Délibération N°10 DAG 02.9 - Rapporteur Jean-Yves BOZEC

ACQUISITION GRATUITE RUE TOUL AL LAËR À LA COPROPRIÉTÉ DE LA RÉSIDENCE BOUGAINVILLE

Délibération N°11 DAG 02.9 - Rapporteur Patrick LESCOP

ACQUISITION DE TERRAIN - VALLÉE DU JET

Délibération N°12 DAG 02.9 - Rapporteur Josiane LE MADEC

TECHNOPOLE QUIMPER CORNOUAILLE REVERSEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE EN 2000 AU MÉDIACAP

Délibération N°1 DDLAE 02.9 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

CUISINE CENTRALE - ACHATS DE DENRÉES ALIMENTAIRES

Délibération N°1 DDSEC 02.9 - Rapporteur Pierre DONNARS

ENSEIGNEMENT - FORMATION : SUBVENTIONS

Délibération N°2 DDSEC 02.9 - Rapporteur Pierre DONNARS

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Dernière mise à jour le 29/06/2022