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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 18 OCTOBRE 2002
23 délibérations



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CESSIONS DE BANDES DE TERRAINS LOTISSEMENT VINCENT AURIOL

Délibération N°1 DAG 02.8 - Rapporteur Josiane LE MADEC

ACQUISITION GRATUITE RUE ET IMPASSE DE GALICE

Délibération N°2 DAG 02.8 - Rapporteur Josiane LE MADEC

CONVENTION RELATIVE AUX CONDITIONS D'EXÉCUTION DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT PROVISOIRE ET VERSEMENT D'INDEMNITÉ FUTUR LOTISSEMENT 'LES HAUTS DE CUZON' SA....

Délibération N°3 DAG 02.8 - Rapporteur Patrick LESCOP

ACQUISITION DE TERRAIN - CIMETIÈRE DE PENHARS DOSSIER RAPPENEAU

Délibération N°4 DAG 02.8 - Rapporteur Karine ARZ

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Délibération N°1 DBF 02.8 - Rapporteur Benoît LECOMTE

CONVENTION D'ACHAT D'UNE OEUVRE D'EMILE BERNARD, AOÛT, VERGER À PONT-AVEN

Délibération N°1 DDSEC 02.8 - Rapporteur Isabelle LE BAL

CONVENTION D'ÉDITION AVEC L'ADAGP

Délibération N°2 DDSEC 02.8 - Rapporteur Maryse COLIN

CONTRAT TEMPS LIBRE - SUBVENTIONS 2002

Délibération N°3 DDSEC 02.8 - Rapporteur Pierre DONNARS

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°4 DDSEC 02.8 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

DÉCOUVERTE DU STÉÏR ET TRAITEMENT DES ABORDS BILAN DE LA CONCERTATION ET ESTIMATIF DES COÛTS D'AMÉNAGEMENT

Délibération N°1 DDU 02.8 - Rapporteur André GUENEGAN

MODIFICATION DES STATUTS DE LA SAFI (SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DU FINISTÈRE)

Délibération N°2 DDU 02.8 - Rapporteur Patrick LESCOP

LOTISSEMENT COMMUNAL AU BRADEN FINITION DES TRAVAUX DE V.R.D.

Délibération N°3 DDU 02.8 - Rapporteur Allain LE ROUX

ZONE D'AMÉNAGEMENT DU PONTIGOU AVENANT AU MARCHÉ VOIRIE

Délibération N°4 DDU 02.8 - Rapporteur Christian LE BIHAN

ZONE D'AMÉNAGEMENT DU PONTIGOU DÉPOLLUTION DU SITE

Délibération N°5 DDU 02.8 - Rapporteur Christian LE BIHAN

DÉNOMINATION DE VOIES

Délibération N°6 DDU 02.8 - Rapporteur Hervé PELLIET

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Dernière mise à jour le 29/06/2022