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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 23 SEPTEMBRE 2002
40 délibérations



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MARCHÉ POUR LA CONCEPTION, LA RÉALISATION ET L' IMPRESSION DE DOCUMENTS MUNICIPAUX

Délibération N°1 CAB 02.7 - Rapporteur Benoît LECOMTE

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°1 DAG 02.7 - Rapporteur Benoît LECOMTE

CONTRAT DE VILLE : DEUXIÈME PROGRAMMATION

Délibération N°2 DAG 02.7 - Rapporteur Marcelle RAMONET

LE MOËNNER - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE TERRAINS 1 RUE DE LA TERRE NOIRE

Délibération N°3 DAG 02.7 - Rapporteur Karine ARZ

VENTES D'IMMEUBLES À L'OPAC ROUTE DU PETIT GUÉLEN, ALLÉE LOUIS FEUNTEUN ET RUE GAMBETTA

Délibération N°4 DAG 02.7 - Rapporteur Claire GERARD

VENTES DE TERRAINS AU LOGIS BRETON - KERVOUYEC ET RUE GAMBETTA

Délibération N°5 DAG 02.7 - Rapporteur Joseph TANNEAU

VENTE DE L'ANCIEN ABATTOIR MUNICIPAL, 57 ROUTE DE LOCRONAN

Délibération N°6 DAG 02.7 - Rapporteur Joseph TANNEAU

ACQUISITION LE BERRE - LINÉOSTIC

Délibération N°7 DAG 02.7 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

ACQUISITION ANTICIPÉE PAR LA SCI LE CAP VERT D'UN BÂTIMENT - Z.I. DE KERGONAN

Délibération N°8 DAG 02.7 - Rapporteur Josiane LE MADEC

ACQUISITION DE MINGUINE - RUE DU MANOIR

Délibération N°9 DAG 02.7 - Rapporteur Claire GERARD

CESSIONS GRATUITES AU TITRE DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET DE LOTIR

Délibération N°10 DAG 02.7 - Rapporteur Albert TESSIER

DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE 2001 - UTILISATION DES FONDS VERSÉS

Délibération N°1 DBF 02.7 - Rapporteur Benoît LECOMTE

SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DU FINISTÈRE (SAFI) - RAPPORT ANNUEL 2001

Délibération N°2 DBF 02.7 - Rapporteur André GUENEGAN

SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT ET L'EQUIPEMENT DE LA BRETAGNE (SEMAEB) RAPPORT ANNUEL 2001

Délibération N°3 DBF 02.7 - Rapporteur André GUENEGAN

AMÉNAGEMENT DU SITE DE L'ANCIENNE ÉCOLE SAINTE-ANNE PASSATION DE MARCHÉS DE MAÎTRISE D'OEUVRE (OPC) ET DE PRESTATIONS DE SERVICES

Délibération N°4 DBF 02.7 - Rapporteur André GUENEGAN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022