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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 7 JUIN 2002
37 délibérations



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Marché relatif à la réalisation du journal municipal de la ville de Quimper

Délibération N°1 CAB 02.5 - Rapporteur Anne QUEGUINER

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°1 DAG 02.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Bilan des opérations immobilières en 2001

Délibération N°2 DAG 02.5 - Rapporteur Claire GERARD

Contrats d'assurances - avenant n°2 au marché

Délibération N°3 DAG 02.5 - Rapporteur Hubert GUILLET

Mutations foncières - Rue de la Terre Noire

Délibération N°4 DAG 02.5 - Rapporteur Jeanne ALLARD

Cession de terrain à la SCI Les Iris

Délibération N°5 DAG 02.5 - Rapporteur Josiane LE MADEC

Cession gratuite SCI Pierre Jean - permis de construire - allée de Kernevez

Délibération N°6 DAG 02.5 - Rapporteur Josiane LE MADEC

Vente d'un lot de terrains à Kervouyec - Général Foy

Délibération N°7 DAG 02.5 - Rapporteur Christian LE BIHAN

Maintenance des installations de chauffage et de traitement d'air des équipements communaux.

Délibération N°1 DBCM 02.5 - Rapporteur Joseph TANNEAU

Avenant au marché d'entretien et de nettoyage des halles Saint-François.

Délibération N°2 DBCM 02.5 - Rapporteur Josiane LE MADEC

Compte administratif 2001

Délibération N°1 DBF 02.Entrée absente de l'index - Rapporteur Benoît LECOMTE

Compte de gestion 2001

Délibération N°2 DBF 02.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Affectation des résultats de l'exercice 2001

Délibération N°3 DBF 02.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Mesures fiscales 2003

Délibération N°4 DBF 02.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Renouvellement de la ligne de trésorerie

Délibération N°5 DBF 02.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022