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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 26 AVRIL 2002
24 délibérations



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Elections prud'homales 2002 Composition de la commission administrative communale

Délibération N°1 DAG 02.4 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Contrat de ville Première programmation 2002

Délibération N°2 DAG 02.4 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Acquisition de matériels micro-informatiques Appels d'offres

Délibération N°3 DAG 02.4 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Cession gratuite de terrain 17 chemin de Troheïr

Délibération N°4 DAG 02.4 - Rapporteur Albert TESSIER

Acquisition Comptoir Métallurgique de Bretagne Rond-point de Kerfily

Délibération N°5 DAG 02.4 - Rapporteur Albert TESSIER

Acquisition de l’immeuble P.E.P. Rue des Douves

Délibération N°6 DAG 02.4 - Rapporteur Pierre DONNARS

Subvention à l'association Ker Hars

Délibération N°7 DAG 02.4 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Achat de matériels, de lubrifiants, de fournitures électriques pour le bâtiment Appels d'offres

Délibération N°1 DBCM 02.4 - Rapporteur Josiane LE MADEC

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Allongement de la durée des prêts à l'habitat social

Délibération N°1 DBF 02.4 - Rapporteur Benoît LECOMTE

OPAC de Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Financement de 22 logements individuels locatifs ZAC de Prat Ar Rouz - Quimper

Délibération N°2 DBF 02.4 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Vente d'un terrain à la CAPEB 29 zone de Cuzon Régularisation emprise cadastrale

Délibération N°1 DDECT 02.4 - Rapporteur Hubert GUILLET

Convention ville/OSCAC

Délibération N°2 DDECT 02.4 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Etudes sur le centre des métiers d'art - Demandes de subvention

Délibération N°3 DDECT 02.4 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

Autorisation d'achat d'une aquarelle d' Eugène Isabey " Les remparts de Saint-Malo vus de la mer "

Délibération N°4 DDECT 02.4 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

Enseignement -Formation : subventions

Délibération N°1 DDSEE 02.4 - Rapporteur Pierre DONNARS

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Dernière mise à jour le 29/06/2022