Délibérations / Arrêtés / Décisions

Accueil Quimper citoyenne Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 22 MARS 2002
24 délibérations

Page 1/2
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°1 DAG 02.3 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Délibération N°2 DAG 02.3 - Rapporteur Josiane LE MADEC

Délibération N°3 DAG 02.3 - Rapporteur Karine ARZ

Délibération N°4 DAG 02.3 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

Délibération N°1 DBCM 02.3 - Rapporteur André GUENEGAN

Délibération N°1 DBF 02.3 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Délibération N°2 DBF 02.3 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Délibération N°1 DDECT 02.3 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

Délibération N°2 DDECT 02.3 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

Délibération N°3 DDECT 02.3 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Délibération N°4 DDECT 02.3 - Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER

Délibération N°5 DDECT 02.3 - Rapporteur Georges SCHMELTZ

Délibération N°1 DDSEE 02.3 - Rapporteur Georges SCHMELTZ

Délibération N°2 DDSEE 02.3 - Rapporteur Jérôme PICARD

Délibération N°3 DDSEE 02.3 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

[1] 2

Dernière mise à jour le 29/06/2022