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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 22 FÉVRIER 2002
33 délibérations



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Délégation du conseil municipal au maire - modification

Délibération N°1 DAG 02.2 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Maison de l'Europe : demande de subvention

Délibération N°2 DAG 02.2 - Rapporteur Jean-Yves BOZEC

Acquisition d’un terrain OPAC à Kerlaëron

Délibération N°3 DAG 02.2 - Rapporteur Joseph TANNEAU

Vente d’un terrain - Rue de la Terre Noire

Délibération N°4 DAG 02.2 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Vente d’un terrain - Lotissement de Kervilier Changement de société

Délibération N°5 DAG 02.2 - Rapporteur Patrick LESCOP

Cession Joly - Chemin de Kerlagatu

Délibération N°6 DAG 02.2 - Rapporteur Josiane LE MADEC

Convention de passage de réseau électrique - Chemin de Toulven

Délibération N°7 DAG 02.2 - Rapporteur Claire GERARD

Lancement d'appels d'offres pour des travaux d'entretien dans des bâtiments communaux

Délibération N°1 DBCM 02.2 - Rapporteur Joseph TANNEAU

Appel d'offres ouvert pour le nettoyage des vitres de bâtiments communaux et le nettoyage de sols dans les écoles

Délibération N°2 DBCM 02.2 - Rapporteur Joseph TANNEAU

Gros travaux à l'école de musique - 1ère tranche

Délibération N°3 DBCM 02.2 - Rapporteur Pierre DONNARS

Subvention à l'association "Les Amis de Saint ALor" pour le remplacement de la chaudière de l'église d'Ergué-Armel

Délibération N°4 DBCM 02.2 - Rapporteur Josiane LE MADEC

Société Armor Lux - Achat des bâtiments (rive droite de l'Odet)

Délibération N°1 DDECT 02.2 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

Atelier Naval de l'Odet - Avenant au contrat d'occupation

Délibération N°2 DDECT 02.2 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

Subventions économiques 2002

Délibération N°3 DDECT 02.2 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

Subventions aux associations culturelles et socio-culturelles - Année 2002

Délibération N°4 DDECT 02.2 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022