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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 25 JANVIER 2002
39 délibérations



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Désignation d'un conseiller municipal en charge des fonctions de défense

Délibération N°1 DAG 02.1 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Adhésion à l'Association Française du Conseil des Communes et Régions d'Europe

Délibération N°2 DAG 02.1 - Rapporteur Jean-Yves BOZEC

Vente de terrains à l’OPAC Chemin de Kéraval

Délibération N°3 DAG 02.1 - Rapporteur Josiane LE MADEC

Vente au Logis Breton Domaine de Coat ligavan 1

Délibération N°4 DAG 02.1 - Rapporteur Karine ARZ

Vente de terrain au département du Finistère Kernevez

Délibération N°5 DAG 02.1 - Rapporteur Karine ARZ

Vente de terrain à Quimper-communauté Kerbabic

Délibération N°6 DAG 02.1 - Rapporteur Claire GERARD

Vente de terrains Secteur d’aménagement de Kervouyec

Délibération N°7 DAG 02.1 - Rapporteur André GUENEGAN

Cession gratuite d’un tronçon de la rue des Ajoncs

Délibération N°8 DAG 02.1 - Rapporteur Albert TESSIER

Inondations 2000 - Indemnisation assurance

Délibération N°9 DAG 02.1 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Protocole d’accord avec Avel Mor

Délibération N°10 DAG 02.1 - Rapporteur Benoît LECOMTE

CDDP - Convention d’occupation 26 place de la Tour d’Auvergne

Délibération N°11 DAG 02.1 - Rapporteur Pierre DONNARS

Renouvellement de la commission d'appel d'offres

Délibération N°12 DAG 02.1 - Rapporteur André GUENEGAN

Construction de locaux pour le service des sports à Penvillers

Délibération N°1 DBCM 02.1 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Lancement d'appel d'offres pour l'acquisition de véhicules et matériels

Délibération N°2 DBCM 02.1 - Rapporteur Hubert GUILLET

Budget primitif 2002 Rapport de présentation générale

Délibération N°1 DBF 02.1 - Rapporteur Benoît LECOMTE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022