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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 14 DÉCEMBRE 2001
38 délibérations



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Tarifs municipaux 2002

Délibération N°1 DAG 01.11 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°2 DAG 01.11 - Rapporteur Alain GERARD

ZAC du Braden - vente des lots 1 et 5

Délibération N°3 DAG 01.11 - Rapporteur André GUENEGAN

Aménagement d'un giratoire sur la RD 34 - Convention de servitude de passage

Délibération N°4 DAG 01.11 - Rapporteur André GUENEGAN

Acquisition d’une propriété du département au Pontigou

Délibération N°5 DAG 01.11 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

Acquisition Guéguen - Kervouyec

Délibération N°6 DAG 01.11 - Rapporteur Albert TESSIER

Echange de terrains - route de Rosporden - Transports Le Coz et Mahé

Délibération N°7 DAG 01.11 - Rapporteur Joseph TANNEAU

Implantation d’une antenne sur la mairie Convention d’occupation avec EDF

Délibération N°8 DAG 01.11 - Rapporteur Claire GERARD

Station d'épuration du Corniguel - Marché d'assurances

Délibération N°9 DAG 01.11 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Désignation d'un septième représentant de la commune de Quimper au comité syndical du Sivalodet.

Délibération N°10 DAG 01.11 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Remplacement d'une conseillère municipale démissionnaire dans diverses instances

Délibération N°11 DAG 01.11 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Transformation de l'ancien gymnase Jean Jaurès en "maison de la culture bretonne"

Délibération N°1 DBCM 01.11 - Rapporteur Hervé PELLIET

Orientations budgétaires 2002

Délibération N°1 DBF 01.11 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Décision modificative n°4

Délibération N°2 DBF 01.11 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Jardins de Lanniron - Travaux de restauration des jardins - 3ème tranche

Délibération N°1 DDECT 01.11 - Rapporteur Hubert GUILLET

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Dernière mise à jour le 29/06/2022